Droit européen

Durant la Seconde guerre mondiale, les discriminations et les stigmatisations à l’encontre des personnes de religion juive ont été particulièrement nombreuses et institutionnalisées. Le continent européen a donc été marqué par cette période et les pouvoirs publics ont agi en conséq[...]

Depuis le Traité de Londres (5 mai 1949), la « consolidation de la paix », la préservation des « valeurs spirituelles et morales », la défense du « progrès social et économique » sont des objectifs considérables du Conseil de l’Europe. La Cour européenne des droits de l’H[...]

La Seconde Guerre mondiale a durement frappé l’Europe et apparaît sans nul doute comme l’un des conflits les plus inhumains du XXe siècle. Les violences, les discriminations et l’extermination de civils dans les « camps de la mort » en témoignent aisément. Une fois libérés, plu[...]

Parmi les droits fondamentaux de la Convention, dont la Cour européenne des droits de l’Homme est chargée d’assurer le respect, le droit au procès équitable et au recours effectif est sans doute l’un des plus important et des plus complexe. L’article 6 de la Convention européenne p[...]

Les valeurs humanistes du continent européen ont été particulièrement mises à mal par la Seconde Guerre mondiale. De la même façon durant cette période, l’humanité, le professionnalisme et l’impartialité de la justice – d’une manière plus large, les droits des justiciables â€[...]