Impôt sur le revenu
L’impôt sur le revenu frappe l’ensemble des revenus des personnes physiques, parmi lesquels l’on trouve : les traitements et salaires, les revenus fonciers, les revenus de capitaux mobiliers (RCM), les bénéfices industriels et commerciaux (BIC), les bénéfices non commerciaux (BNC), les plus-values de cessions de valeurs mobilières. L’addition de ces revenus catégoriels détermine, ensuite, le revenu imposable du contribuable ou, plus précisément, du foyer fiscal : en effet, l’impôt sur le revenu frappe les revenus du contribuable, mais aussi ceux des personnes qui lui sont rattachées.
Les traitements et salaires constituent, sans aucun doute, le revenu catégoriel taxable à l’impôt sur le revenu le plus répandu du fait du nombre de personnes concernées et de la masse de la matière imposable. Appréhender cette catégorie de revenus suppose d’en préciser la définit[...]